Identité :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ‘studassist.ma’, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Nom du site web : Studassist
Adresse : http://studassist.ma
Propriétaire : Studassist, 15 rue des ramiers - Casablanca 20000
Responsable légal : Yasmine Belkhayat
Responsable de publication : Studassist
Hébergement : genious.ma

Conditions d’utilisation :

L’utilisation du site Studassist.ma implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière. Elles s’imposent donc à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Informations :

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, ne revêtent pas un caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site. Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Interactivité :

Les utilisateurs du site peuvent éventuellement y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique. Le propriétaire du site se réserve le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.

Propriété intellectuelle :

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